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mardi 2 juillet 2024
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Saint-Etienne Métropole : « com’ » un air de déjà vu

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Une nouvelle fois, la séance de Saint-Etienne Métropole a tourné à l’affrontement verbal, jeudi, entre élus communautaires, issus de la majorité municipale stéphanoise et toujours fidèles à Gaël Perdriau, et l’opposition stéphanoise aux côtés de quelques maires d’autres communes. D’autres encore tentant de calmer le jeu au centre de la mêlée. Cette fois, ni patinoire, ni de Cité du Design 2025 au cœur de cette bataille argumentaire, ni même l’affaire de chantage qui secoue tout le sud Loire depuis 2022, mais ce fameux rapport de la Chambre régionale des comptes épinglant la communication mutualisée entre Ville et Métropole.

Nouvelle séance d’affrontement au détriment jeudi 30 mai au conseil de Saint-Etienne Métropole.

Entorse, pas entorse ? L’affichage de la fonction de « président de Saint-Etienne Métropole » par Gaël Perdriau à la présentation presse du projet métropolitain, mardi 21 mai, d’une ligne Chronobus – dans Saint-Etienne intra-muros – n’a pas été du goût de Sylvie Fayolle et de nombreux autres élus communautaires. La 1ère vice-présidente en charge de la présidence par intérim y voit, comme beaucoup d’autres, une infraction caractérisée au principe du « retrait total » auto-administré il y a 18 mois du président Gaël Perdriau. Pour rappel, la « fronde » de maires et conseillers, de gauche comme de droite, sinon sans étiquette, avait donné lieu au vote, à une large majorité, d’un vœu réclamant sa démission. Dans le contexte – évidemment – de l’affaire de chantage à la vidéo intime au sein de la mairie stéphanoise.

Mais Gaël Perdriau avait coupé l’herbe sous le pied de l’assemblée en se déclarant en « retrait total » avant ce vote, déléguant ainsi ses pouvoirs jusqu’à nouvel ordre. Toutefois, ce « retrait » n’a pas la moindre valeur juridique. Pas plus que le vœu. Légalement, Gaël Perdriau n’est contraint à rien et peut revenir publiquement à tout moment, y compris face à l’assemblée même si cette option semble très peu probable. A moins d’accentuer de manière mortifère le caractère déjà si conflictuel des séances du conseil métropolitain. L’anecdote du Chronobus illustre le flou artistique dans lequel est – du moins en grande partie – plongée la gouvernance de Saint-Etienne Métropole, entre autres dans les domaines du cabinet et de la communication mutualisés, justement parce qu’ils le sont. Les deux l’ont été par les décisions majoritaires de cette même collectivité à partir de la fin du mandat 2014/2020.

Débordement plus ou moins schizophrène

Flou qui n’entrave pas forcément l’avancée actuelle de chaque projet métropolitain ou encore la gestion des affaires courantes mais qui, fatalement, obstrue les débats, la confiance entre élus, entre élus et agents, et une part du travail des services, confrontés un moment ou l’autre à des choix d’obéissance, des discordances, voire de la suspicion. Le cas de la maîtrise du cabinet « partagé » avec la municipalité et, en corollaire, des relations presse et de la communication mutualisées, avait déjà été mis sur la table en février par une Sylvie Fayolle réclamant la maîtrise totale sur ces domaines. Toujours en vain, dit-elle, à ce stade alors que plus d’un élu évoque un Gaël Perdriau, ayant dans l’ombre, toujours plus ou moins la main, ou au moins une main sur la collectivité… La semaine passée, c’est la communication « métropolito-municipale », à elle seule, qui est venue provoquer d’âpres débats entre « pro » et « anti » Perdriau. Une fois de plus.

Et une fois de plus, le conseil municipal de Saint-Etienne a effectué un débordement plus ou moins schizophrène sur l’assemblée des 53 communes. Nous vous en parlions il y a 10 jours : la Ville de Saint-Etienne et sa Métropole, ont fait l’objet d’un rapport de la Chambre régionale des comptes commun au sujet de cette fameuse communication. Avant d’être publiquement publié, sur le site de la CRC (c’est ici si vous souhaitez lire l’ensemble, sinon la synthèse), le sujet devait être inscrit à l’ordre du jour des deux assemblées et soumis au débat. C’est largement fait. Attribution des places de matchs de l’ASSE par le cabinet, série de sondages annuels (en 2018, 2019, 2021, 2022, 2023) dont plusieurs questions (sur des dizaines) sont considérées par la CRC comme à connotation électorale personnelle, location de la Maison de la Métropole à Paris, « irrégularités » de recrutement, manque de transparence sur la stratégie, manque de connaissance de la répartition des coûts et des rôles, contrats passés avec des médias « critiquables au regard des règles de la commande publique »

« Dysfonctionnements démocratiques » pour les uns

Autant d’éléments pointés du doigt par la Chambre Aura dont ce rapport – qui ne se limite d’ailleurs pas aux « dysfonctionnements » -, appartient toutefois à une série sur plusieurs collectivités de la région en cours de publication. Alors que Sylvie Fayolle s’est plainte de n’avoir eu connaissance des conclusions du rapport que 48 heures avant qu’elle doive effectuer son inscription à l’ordre du jour, Gaël Perdriau, le lundi en conseil, puis ses représentants, le jeudi suivant à la métropole, ont assuré que c’est là en raison du strict respect d’une « confidentialité » exigée par la CRC elle-même. Idem pour expliquer le « solo » effectué par le « président maire » sur les réponses touffues apportées à la Chambre. A la suite de l’examen de ces dernières, celles-ci a arrêté ses conclusions définitives début mars 2024. Le contrôle a été effectué d’avril à fin septembre 2023. Les conclusions provisoires envoyées le 17 novembre et, donc, les réponses de Gaël Perdriau probablement adressées entre décembre et février. Sans avoir cure (par obligation, donc, cela malgré la délégation de pouvoirs ?) d’informer le reste de l’exécutif, celui censé être 100 % aux commandes…

Jeudi en tout cas, cet exécutif avait placé en début de séance le sujet quand il l’avait été à la fin des débats au conseil stéphanois. Il a immédiatement donné lieu à 3 heures de débats et pas moins d’une vingtaine d’interventions d’élus différents. D’un côté du ring, des élus d’opposition stéphanois – les écologistes Jean Duverger, Julie Tokhi, Olivier Longeon, les socialistes Isabelle Dumestre et Pierrick Courbon, l’UDI Lionel Boucher – appuyés par plusieurs maires de la métropole – Martial Fauchet (Saint-Martin-la-Plaine), Marc Chavanne (Saint-Jean-Bonnefonds) ,– dénonçant, tour à tour (proposant aussi, comme par la voix d’Isabelle Dumestre l’idée d’élargir une mission d’information et d’évaluation déjà suggérée par Claude Liogier sur la maison de la Métropole à Paris) « une gouvernance hyper personnalisée », de « graves dysfonctionnements démocratiques », une attitude de « monarque », voire de « petit prince » dépensant « un pognon dingue », amenant « une véritable gabegie » scandaleuse…

Manipulation des propos et « populisme » pour les autres

Certains élus comme Marc Chavanne et le vice-président Christophe Faverjon parlant carrément d’une récidive de conflit de loyauté (après l’épisode de la note juridique sur la baisse d’indemnités du président) vis-à-vis des services sur la non-information des élus à propos de la communication du rapport… En face, des élus de la majorité municipale stéphanoise toujours à 100 % derrière Gaël Perdriau – Nadia Semache, Charles Dallara, Marc Chassaubéné, Jean-Pierre Berger – reprenant l’argumentaire de leur maire déjà exprimé lundi, l’étayant, sinon dénonçant une attitude opportuniste de la part des détracteurs de Gaël Perdriau à des fins politiques. Leur propos relevant même parfois du « populisme », estime Charles Dallara considérant que l’information réelle est manipulée pour exagérer la gravité de la situation. Ces élus veulent relativiser ce qui n’est pas à leurs yeux de réelles graves dérives. Gaël Perdriau avait assuré en conseil que la montée en puissance ce cette mutualisation avait été précédemment réclamée par cette même Chambre. Nadia Semache a, jeudi, mis dans la balance des remarques très positives du rapport sur cette politique à propos du résultat des campagnes autour des étudiants ou encore du tri.

Marc Chassaubéné jugeait inadmissible de mettre en cause la probité de la direction générale. Faisant écho au maire, le vice-président à la culture estimait que la CRC était parfois sortie de son strict rôle, par exemple en intégrant la Maison de la Métropole de Paris, non une « vitrine » mais « simple salle de coworking » destinée aux rencontres des chefs d’entreprise stéphanois à Paris et à leur demande et comme d’autres agglos le font. L’élu a minimisé – aussi – la problématique des sondages évoquant une approximation sémantique voulue autour de leur coût de la part du camp d’en face. A propos du financement de l’ensemble de la communication, que dit exactement le rapport ? Il signale que « les deux collectivités connaissent mal le coût de leur fonction de communication et leurs documents budgétaires ne permettent pas de les retracer. Les assemblées délibérantes sont donc peu informées à ce propos. La chambre a dû procéder une estimation des dépenses dont il ressort que celles de la métropole sont en augmentation significative sur la période (2018-2022, Ndlr) (+ 55 %) tandis que celles de la ville ne diminuent pas. »

Quelle répartition entre Ville et Métropole ?

Leurs dépenses conjointes sont ainsi passées de 6,8 M€ en 2018 à 8,6 M€ en 2022 (3,7 M€ pour la commune et 4,9 M€ pour la métropole). Les charges de personnel – l’effectif total est passé de 40 à 47 personnes – représentent au total 2,7 M€ en 2022. Inflation indécente profitant à une équipe politique et par-dessus elle, son chef pour les uns. Nécessité liée au passage rapide mais aussi progressif, certes du coup, perfectible, au statut de Métropole pour les autres. Nécessité selon eux aussi, liée aux besoins de l’époque – donner de l’attractivité à la ville et son agglo – pour ce qui est un « moyen » profitant à toutes les communes et non une politique en soit. La CRC commettant là une erreur pour le camp Perdriau en considérant la communication comme politique publique, domaine où s’exercent ses compétences. Si le maire avait affirmé lundi que les dépenses totales restent inférieures à ce qui était dépensé en 2014, quelle est désormais la répartition des charges entre Ville et Métropole ? Elle est passée « initialement » de 70 % des coûts payés par la ville centre à 55 % en 2020, dit la CRC. Et après ? Rien, sauf si notre propre lecture du rapport est erronée.

Graphique issu du rapport de la CRC.

La CRC remarque d’ailleurs qu’« en absence de comité de suivi annuel, cette clé de répartition n’est qu’une estimation sommaire ». Ce qui est clairement précisé par le rapport, en revanche, c’est l’évolution du coût du service commun par Stéphanois, passé de 20,81 € en 2018 à 20,79 € en 2022. Celui par habitant de la métropole, a grimpé, lui, de 7,75 € à 11,95 €. Mais les premiers cités payent l’ensemble. Ce qui n’est pas le cas de 70 % des seconds. Au sein de ces dépenses, il y a les fameux sondages annuels dont la partie équivoque de ces dizaines de questions. Ces cinq sondages – réalisés en 2018, 2019, 2021, 2022, 2023 – totalisent un coût de 100 000 €, soit 20 000 € en moyenne chacun. Ce qui est donc désormais sur la table, c’est la nécessité de clarifier et mieux contrôler cette mutualisation. Ce qui a été, aussi, dit par le fidèle de Gaël Perdriau qu’est Jean-Pierre Berger jugeant la chambre « dans son rôle », légitime dans ses observations. Mais cette communication, quand il s’agit du périmètre métropolitain, parle des actualités des toutes les communes estime, lui, Marc Chassaubéné.

« Oui il y a des scandales dans ce rapport »

« Non, cette communication, ce n’est pas la nôtre », le contredit Pierrick Courbon mais pour une autre raison que son souci porté à chaque municipalité membre : « Je veux bien que ce soit la nôtre, à condition d’être informés, de la voter. C’est la réponse de Gaël Perdriau à la Chambre : il s’agit de la prérogative exclusive de l’exécutif et on apprend aujourd’hui qu’elle l’est même du seul président de l’exécutif et de son cabinet. » La Maison de la Métropole ? « C’est l’opposition qui a mis en évidence ce sujet emmerdant. Il n’y a jamais eu de vote. On retrouve ses travaux dans les « décisions du président » en fin de séance qui engage des centaines de milliers d’euros. Même Hervé Reynaud n’était pas au courant ! » Appuyant sur les marchés publics, pour lui, abusivement soumis à des dérogations afin d’éviter la concurrence, l’élu PS déduit globalement du rapport la mise en évidence d’« une volonté de dissimulation », un droit d’information contraint et pense que le système bicéphale actuel met le personnel dans un situation impossible.

Non, cette communication, ce n’est pas la nôtre. Je veux bien que ce soit la nôtre à condition d’être informés, de la voter.

Pierrick Courbon, élu PS d’opposition stéphanois

« Oui il y a des scandales dénoncés par la CRC dans ce rapport », n’en démord pas, en synthèse, sa collègue Isabelle Dumestre. L’arbitre Sylvie Fayolle tentait d’éviter le jeu de ping-pong. De notre côté, nous l’arrêtons ici.  Sur la table désormais, le principe de mutualisation de ce service en soi. Ce qui va être effectivement mis en réflexion, a annoncé Sylvie Fayolle, mais ne pouvait pas être tranché sur le champ. Cela oui, pourrait donner lieu à un vote, même si Denis Barriol, vice-président aux Ressources humaines appelait à la prudence vis-à-vis de toute logique de tabula rasa, et de ce qui pourrait être perdu de positif en balayant l’ensemble. Hormis les sondages, « parce qu’ils ne concernent que la Ville de Saint-Etienne », la présidente par intérim est revenue sur les échanges et les recommandations de la chambre une à une tout en rappelant qu’elle n’est à sa disposition une vue d’ensemble que depuis octobre. Le cas de la Maison de la Métropole est réglé : le bail n’a pas été renouvelé.

La problématique de la gouvernance reste entière

Selon ses réponses, la transparence, le débat, les informations transmises autour des dépenses de communication devraient en ressortir étoffés (et du coup, les séances de métropole aussi…) et une mission d’information/évaluation sera créée… Cependant, les soucis de gouvernance, et d’assistance de cette gouvernance, liés à la situation très particulière dans laquelle est plongée Métropole resteront entiers. Au fur et à mesure que les Municipales 2026 se rapprochent, le « droit » de communiquer ou non autour des grands investissements métropolitains, qui passent par, ou, ne prenant place que sur la seule ville centre, risque de cristalliser un peu plus les tensions. Car disons-le : qu’on le veuille ou non, à ce stade, rien n’exclut que Gaël Perdriau soit candidat à sa succession en 2026. Y compris en cas d’un éventuel procès en 2025 et d’un tout aussi éventuel verdict défavorable d’ici là, un appel suspendant toute condamnation. Même d’inéligibilité…   

Thierry Nitcheu devient conseiller communautaire

Thierry Nitcheu. ©Ville de Saint-Etienne

Comme au conseil municipal de Saint-Etienne le lundi ayant précédé ce conseil métropolitain datée du 27 mai, hommage a été rendu au conseiller stéphanois UDI Denis Chambe décédé il y a trois semaines, via une minute de silence. Si son successeur dans ses fonctions (adjoint à l’économie, au patrimoine bâti et aux relations internationales) au sein du conseil stéphanois n’est pas encore connu, pour ce qui concerne l’assemblée métropolitaine, il s’agit de Thierry Nitcheu. L’élu s’est présenté jeudi dernier : au sein de la majorité du conseil municipal de Saint-Etienne, il est délégué à ville inclusive et durable Unesco ainsi qu’à la vie étudiante.

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